Le CESNI a élaboré un guide visant à clarifier la procédure administrative pour la reconnaissance et pour l’installation des moteurs marinisés (NRE et Euro VI) à bord de bateaux de navigation intérieure, dans le cadre du Règlement (UE) 2016/1628 et de l’ES-TRIN.
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Afin de faciliter la mise en œuvre de l’ES-TRIN à bord des bateaux traditionnels, le CESNI a élaboré un guide des dérogations possibles aux exigences techniques.
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Les mesures et l’état de la coque et de l’équipement de la coque du bâtiment font l’objet d’un rapport conformément au « Rapport de visite de la coque » ou équivalent. Ce modèle fournit la liste des données minimales requises pour le rapport de visite de la coque, qui n’est pas un format obligatoire.
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Le Secrétariat du CESNI est régulièrement sollicité par le public pour des informations sur la procédure de dérogations aux prescriptions techniques. Afin d’assurer une information transparente et exhaustive en tenant compte des cadres juridiques de l’UE et de la CCNR, le CESNI a décidé de publier une brochure sur son site Internet. La procédure décrite permet de recueillir des enseignements dans le cadre de projets pilotes (par exemple concernant les carburants de substitution) et soutient activement l’innovation et l’écologisation de la flotte.
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Ces lignes directrices visent à rappeler les exigences de l’ES-TRIN et de l’ES-RIS, mais aussi à compléter ces exigences par de bonnes pratiques pour les sociétés de montage.