Atelier sur le modèle de certificat de bateau (2025)

Contexte

Le CESNI s’est engagé à revoir le modèle de certificat de bateau fixé par l’ES-TRIN, notamment afin de réduire la charge administrative pour les propriétaires de bateaux, de faciliter le travail des Commissions de visite et des forces de police, et de faciliter la numérisation future. Un nouveau modèle modulaire de certificat de bateau a été développé. Seuls les champs pertinents sont imprimés et il ne s’agit plus d’un certificat comportant un nombre fixe de pages.
 
Le CESNI organise un atelier pour présenter le projet de nouveau modèle de certificat de bateau, recueillir les réactions des différentes parties prenantes et ainsi affiner le modèle avant adoption.
 
L’atelier aura lieu le 23 septembre 2025 au Palais du Rhin à Strasbourg (France) et en ligne.
 
Le nombre de places étant limité, il est nécessaire de se pré-enregistrer à l’aide du formulaire en ligne: https://ec.europa.eu/eusurvey/runner/INVC_Workshop

Documents

Programme provisoire EN FR DE NL